Le Droit Contre le Bruit [antikvár]

AVANT-PROPOS Le bruit nous effraie; mais le silence nous angoisse : ne sont-ils pas utilisés tous deux comme moyens de torture ? La pollution de l'air, la pollution des eaux ne sont que nuisances; le bruit est une nécessité. L'eau et l'air ne redeviendront jamais assez purs; l'homme aura toujours besoin de bruit pour vivre- Le titre de cet ouvrage ne correspond donc pas a la réalité. Il ne peut pas exister un droit contre le bruit, mais seulement un droit contre « les bruits insupportables ». C'est, d'ailleurs, la raison pour laquelle le bruit se montre aussi rebelle aux techniques juridiques classiques. La vieille notion de « tranquillité publique » était beaucoup trop vague pour fournir des criteres satisfaisants; d'oîi l'inadaptation et l'inefficacité des procédures traditionnelles de lutte contre le bruit. L'acoustique est venue au secours du droit; mais la technique n'a pas seulement apporté a la regle juridique la précision qui lui manquait; les réglementations les plus récentes apparaissent plutôt comme des techniques qui seraient simplement mises en forme juridique. Ce n'est donc pas uniquement a l'intention des praticiens que toute une partie de ce livre est consacrée a la reproduction des textes; la technicité des nouvelles normes est telle que l'analyse juridique se révele vite incomplete si le lecteur n'a pas la possibilité de se reporter immédiatement a la lettre meme des reglements. Les spécialistes de l'acoustique, quant a eux, estimeront peut-etre que l'ouvrage ne fait pas une part suffisante a leur science. Mais ce serait déja beaucoup s'il permettait de rapprocher tant soit peu les disciplines : qu'il nous soit permis au moins de l'espérer. Car il nous est parfois venu a l'esprit de singulieres idées : pourquoi les juristes ne seraient-ils pas associés davantage aux travaux des techniciens ? pourquoi le droit ne viendrait-il pas compléter et pondérer les résultats de l'acoustique ? Bordeaux-Mérignac, le 6 octobre 1974, Jean LAMARQUE, Professeur a la Faculté de Droit de Bordeaux.